Méthode
Base de connaissances
Les questions qui se posent avant le choix d'un dispositif, et celles qui décident de l'issue d'un contrôle trois ans plus tard.
- Recherche, développement, innovation : où passe la frontièreTrois notions, trois dispositifs, trois niveaux de preuve. Comment situer vos travaux avant de choisir entre CIR, CII et aides à l'innovation.
- Tracer le temps de R&D sans alourdir le quotidien des équipesLe prorata de temps passé pèse plus lourd que le taux dans le montant final. Comment le documenter avec une charge de travail supportable.
- Cumuler CIR, JEI et aides Bpifrance : ce qui se combineLes dispositifs se cumulent, mais pas sur le même euro. Les trois règles d'articulation à connaître avant de construire un plan de financement.
- Ce que doit contenir un dossier justificatif CIRLe formulaire 2069-A-SD ne prouve rien. Le document qui compte en contrôle est le dossier technique — voici ce qu'il contient réellement.
- Contrôle CIR : comment ça se passe concrètementDéroulé d'une vérification, points d'attention et marges de discussion. Ce qui se joue avant l'expert et ce qui se joue avec lui.
- Le seuil de 20 % de la JEI : comment il se calculeLe statut JEI se joue sur un ratio, pas sur un dossier. Comprendre la base de calcul évite de passer à côté ou de le perdre sans le voir.